Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHARMELAC LA CONTRACEPTION LOCALE
LABORATOIRE INNOTHERA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1644455
Date de dépôt :
05/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2010

Présentation de la marque PHARMELAC LA CONTRACEPTION LOCALE

Déposée le 5 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE INNOTHERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHARMELAC LA CONTRACEPTION LOCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE INNOTHERA domicilié(e) 10, Avenue Paul Vaillant Couturier, 94110 ARCUEIL (dossier no 2182958) - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 036 456 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume MARCHAIS domicilié(e) (dossier no 2182958) - France.

La marque PHARMELAC LA CONTRACEPTION LOCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHARMELAC LA CONTRACEPTION LOCALE est expirée depuis le 5 septembre 2010.

LABORATOIRE INNOTHERA a également déposé les autres marques suivantes : INNOVATION MEDICALE LE JOURNAL POUR LA SANTE DES FEMMES , CALDEOS , Innothera Millenium Venous Symposium IMVS


LABORATOIRE INNOTHERA Société Anonyme - 10, Avenue Paul Vaillant Couturier, 94110 ARCUEIL (dossier no 2182958) - France - SIREN 672036456


Guillaume MARCHAIS - (dossier no 2182958) - France


Inscription le 19 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325990 - Publication au BOPI 2001-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2000 n°2182958 - Publication au BOPI 2000-09-28

Inscription le 10 novembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°311223 - Publication au BOPI 2000-11-10

Inscription le 30 octobre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°310514 - Publication au BOPI 2000-10-30

Inscription le 26 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°152033 - Publication au BOPI 1992-11-26

Inscription le 4 octobre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°308870 - Publication au BOPI 2000-10-04

Inscription le 30 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°64491 - Publication au BOPI 1992-06-30

Préservatifs et tous articles d'hygiène

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.